1. Objet et Services
Forge Studio, agence web basée à Liège (Belgique), offre des services de création de sites web, d'optimisation SEO, et de rédaction de contenus. Les présentes CGV régissent la relation contractuelle entre Forge Studio et ses clients.
2. Services Proposés
Forfaits Web
- Forfait Starter : Site web 3-5 pages, design standard, copywriting basique, SEO inclus — À partir de 750€
- Forfait Pro : Site web 5-10 pages, design premium, copywriting optimisé, SEO avancé, intégrations — À partir de 1500€
- Forfait Enterprise : Site web sur mesure, design ultra-premium, copywriting expert, SEO+ avancé, formations — Sur devis
Les tarifs sont exprimés en euros HT et peuvent être soumis à la TVA applicable selon la juridiction du client.
3. Délais de Livraison
Forge Studio s'engage à livrer les sites web dans un délai de 7 jours maximum à partir de la réception du briefing complet et du versement du premier acompte. Ce délai peut être prolongé en cas de demandes de modifications importantes ou de retards de paiement.
4. Conditions de Paiement
- Un acompte de 50% est requis pour débuter les travaux
- Le solde de 50% est dû au moment de la livraison du site
- Les paiements doivent être effectués par virement bancaire ou autre moyen convenu
- Les factures sont établies selon les normes belges en vigueur
- En cas de non-paiement du solde, Forge Studio se réserve le droit de suspendre l'accès au site jusqu'au paiement complet
5. Propriété Intellectuelle
- Le design, le code et les contenus créés par Forge Studio restent la propriété de Forge Studio jusqu'au paiement intégral
- Une fois le paiement complété, les droits d'utilisation du site sont transférés au client
- Les contenus fournis par le client restent sa propriété exclusive
- Forge Studio conserve le droit de présenter les travaux réalisés dans son portfolio avec accord préalable du client
- Les librairies, frameworks et outils tiers utilisés restent soumis à leurs propres licences
6. Responsabilités et Limitations
Responsabilité de Forge Studio :
- Fournir un site web fonctionnel, optimisé et sécurisé selon les standards actuels
- Assurer la compatibilité avec les navigateurs majeurs (Chrome, Firefox, Safari, Edge)
- Fournir un code propre et bien documenté
- Livrer un site responsive (mobile, tablette, desktop)
Limitations :
- Forge Studio ne peut être tenue responsable des interruptions de service liées à l'hébergeur ou à des attaques externes
- Forge Studio ne garantit pas les résultats commerciaux (augmentation de clients, chiffre d'affaires, etc.)
- Les modifications substantielles après livraison (ajout de 3+ pages, refonte complète) peuvent entraîner des frais supplémentaires
7. Modifications et Révisions
- Deux cycles de révisions et corrections sont inclus dans les forfaits
- Les modifications demandées après ces deux cycles seront facturées à 150€ par heure ou selon un devis
- Les changements majeurs de direction créative peuvent entraîner des délais supplémentaires
8. Maintenance et Support
- Forge Studio fournit 30 jours de support technique gratuit après livraison
- Au-delà de 30 jours, un forfait de maintenance annuel (à partir de 300€/an) peut être proposé
- Les mises à jour de sécurité système ne sont pas incluses par défaut et seront facturées séparément
9. Hébergement et Domaine
- Forge Studio peut proposer un hébergement fiable auprès de fournisseurs tiers (ex: Netlify, OVH)
- Les coûts d'hébergement et d'enregistrement de domaine sont facturés séparément et renouvelables annuellement
- Le client reste propriétaire de son domaine et de ses données
10. Résiliation
- Si le client souhaite résilier un contrat avant la livraison, l'acompte versé reste acquis à Forge Studio
- Les travaux effectués jusqu'à la résiliation seront facturés au prorata (max 50% de l'acompte)
- Une résiliation écrite via email est requise (hello@forgestudio.be)
11. Confidentialité et Protection des Données
Forge Studio s'engage à respecter la confidentialité des informations fournies par le client. Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la réglementation RGPD et à la présente politique de confidentialité.
12. Droit Applicable et Litiges
- Droit applicable : Les présentes CGV sont régies par la loi belge (Belgique)
- Juridiction : Les litiges sont de la compétence exclusive des tribunaux compétents de Liège (Belgique)
- Résolution : Forge Studio et le client s'engagent à chercher une résolution amiable avant tout contentieux
- En cas de litige, les frais de justice et d'honoraires d'avocat pourront être à la charge de la partie perdante
13. Acceptation des Conditions
En acceptant un devis ou en versant un acompte, le client accepte les présentes Conditions Générales de Vente.
Contact
Forge Studio
Adresse : Liège, Belgique
Email : hello@forgestudio.be
Tél : +32 470 00 00 00
Dernière mise à jour : Janvier 2026